RD 466. Déviation d'Apsach. Programme AL11
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
8 résultats pour la valeur "07/09/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
Soutien à l'éducation à l'environnement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Convention de partenariat avec l'association immobilière Actilog et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur des consultations conjointes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale : Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (l'aventure citoyenne) : Association Sahel Vert (Animations d'activités autour du relais de la Banque Alimentaire)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conventions de partenariat entre le Département du Haut-Rhin et les associations France Parkinson et l'association des Secouristes de la Croix blanche
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD419. Déviation de Ballersdorf
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat pour la navette Mulhouse-Euroairport
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin